Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.imprevue.org, propriété de l’association l’Imprévue.
L’accès et la navigation sur le site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Les frais d’accès (connexion, matériel, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’association l’Imprévue s’efforce d’assurer un accès continu, mais ne peut être tenue responsable d’une interruption temporaire pour maintenance ou mise à jour.
Contenus
Les textes, images, logos et éléments graphiques présents sur le site sont la propriété exclusive de l’association l’Imprévue, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (Open Agenda, Facebook, Instagram).
L’association l’Imprévue ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
Responsabilité
L’association l’Imprévue ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Modifications
L’association l’Imprévue se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Tout litige sera du ressort des tribunaux compétents du ressort du siège de l’association l’Imprévue.